Environnement : exemption ministérielle pour les entreprises qui modifient leur production

Photo de Stéphane Lévesque | Initiative de journalisme local
Par Stéphane Lévesque | Initiative de journalisme local
Environnement : exemption ministérielle pour les entreprises qui modifient leur production
Benoit Charette. (Photo : Courtoisie)

CORONAVIRUS. Afin d’alléger les procédures des entreprises qui souhaitent effectuer une conversion de leurs opérations pour participer aux efforts de lutte contre la COVID-19, le ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Benoit Charette, instaure une mesure temporaire exemptant ces entreprises de l’obtention préalable d’une autorisation environnementale pour modifier leur production habituelle afin de répondre à la demande d’un service ou d’une activité prioritaire lié à la pandémie.

«Considérant la situation actuelle, nous accueillons favorablement la volonté d’entreprises québécoises de freiner la propagation du virus et de protéger nos travailleurs du domaine de la santé. Afin de fabriquer des produits essentiels pour lutter contre cette pandémie, le ministère permettra aux entreprises d’ici qui souhaitent procéder à une conversion partielle ou totale de leurs installations de le faire. Cette démarche d’exemption temporaire se fait bien sûr dans le plus grand respect de l’environnement, car toutes les lois du Ministère sur la protection de l’environnement demeurent en vigueur», explique Benoit Charette, ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Ainsi, dans la foulée des différentes mesures annoncées par le gouvernement du Québec et pour répondre à une demande grandissante et urgente, notamment dans le secteur de la santé et des services sociaux, le ministre Charette exemptera les entreprises qui modifieront temporairement une activité (par exemple, une augmentation de production) ou ajouteront une activité (par exemple, la conception de nouveaux produits) en lien avec la lutte contre la COVID-19. Ces entreprises n’auront donc pas à obtenir les autorisations préalables habituellement requises du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, ce qui allégera les procédures liées à leur conversion temporaire.

 

Partager cet article
S'inscrire
Me notifier des
guest
0 Commentaires
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires