Débat houleux sur fond de gravier

S’il semble obtenir l’appui de la majorité des municipalités du territoire, le nouveau projet de répartition des redevances versées par les exploitants de carrières et sablières est loin de faire l’unanimité à la table des maires. Des élus ont profité de la dernière assemblée de la MRC de Brome-Missisquoi pour réclamer un partage «plus équitable» de la cagnotte.

La MRC avait ouvert la porte à un nouveau mode de répartition des droits perçus, en avril dernier, en invitant les élus à soumettre leurs propositions avant le 11 août. Elle réagissait ainsi aux pressions exercées par certains conseils municipaux de la région.

Le comité des carrières et sablières, présidé par le maire Gilles St-Jean, s’est réuni à plusieurs reprises au cours des derniers mois afin de jeter les bases d’un nouveau mode de répartition des redevances valide pour une période de trois ans. Il doit se réunir à nouveau le 13 novembre prochain pour décider de la formule qui sera proposée à l’ensemble des élus le 20 novembre.

S’il était adopté sans modification, le nouveau mode de calcul priverait les six principales bénéficiaires de 5 % de leurs revenus au profit des quinze autres municipalités de Brome-Missisquoi. On redistribuerait 2 % aux municipalités au pro rata de leur population et 3 % aux municipalités enclavées. Selon le nouveau partage, Stanbridge Station perdrait 14 073 $, le Canton de Bedford 7 956 $, Bromont 7 023 $, Saint-Armand 6 065 $, Dunham 6 938 $ et Lac-Brome 5 673 $ alors que Bedford réaliserait un gain de 8 881 $ à titre de municipalité enclavée.

«Il sera difficile de contenter tout le monde car la formule parfaite n’existe pas. Nous privilégions le mode de calcul le plus simple possible tout en nous assurant qu’il n’y aura pas d’exception», affirme M.St-Jean.

Nouvelles propositions

Le maire de Dunham, Jean-Guy Demers, estime que sa municipalité n’a pas les moyens de perdre les 7 000 $ qui lui auraient été versées selon le mode de calcul adopté en 2009.

M.Demers a soumis une proposition écrite, mardi soir dernier, dans le cadre de l’assemblée mensuelle de la MRC. La table des maires a refusé d’en débattre et l’a aussitôt refilé au comité des carrières et sablières pour une étude plus approfondie.

Le maire de Sainte-Sabine, Laurent Phoenix, y est également allé d’une proposition verbale. Ce dernier laisse entendre qu’il serait beaucoup plus simple de répartir les sommes perçues auprès des carrières et sablières en fonction de la longueur du réseau routier de chacune des municipalités. Les municipalités qui voient à l’entretien de plusieurs dizaines de kilomètres de routes toucheraient davantage que les municipalités de plus petite superficie. À l’heure actuelle, seulement une petite portion des redevances est subdivisée entre l’ensemble des municipalités sur la base du  nombre de km de chemins municipaux.

Le directeur général de la MRC, Robert Desmarais, invite par ailleurs le comité des carrières et sablières à revoir à la hausse le pourcentage de l’enveloppe réservée aux frais juridiques, de gestion et à l’indemnisation des municipalités hors MRC.

«Comme les frais juridiques sont plus importants que prévu, il faudrait ajuster le pourcentage à 10 %», laisse entendre M.Desmarais.

Selon le mode de répartition actuellement en vigueur, 92 % des sommes perçues sont redistribuées aux municipalités alors que la dernière portion de 8 % est réservée à la MRC.

Cette dernière a pris des procédures juridiques pour forcer Bricon, une carrière de Stanbridge Station, à s’acquitter de ses obligations. Cette démarche lui a occasionné des dépenses additionnelles, non prévues au budget d’opération.

Modèle de la ruche

Pas moins de trois millions de tonnes métriques de sable et de pierre ont été extraites des quelque 50 carrières et sablières de la MRC de Brome-Missisquoi au cours de la dernière année.

«Les photos aériennes des sites nous donnent une juste idée de la quantité de matériaux extraite du sol. Il suffit de comparer les relevés de l’an dernier avec ceux de cette année. Si un exploitant tente de nous berner, on a suffisamment d’éléments de preuve pour exiger notre dû», explique M.St-Jean.

Sur la base des données de l’année dernière, les exploitants ont versé près de 1 5 M $ à la MRC de Brome-Missisquoi en droits compensatoires pour la détérioration du réseau routier. Cette somme est calculée au tarif de 2011 (0,52 $ la tonne métrique).

En vertu du mode de répartition actuel, la municipalité pouvant compter sur la présence d’une carrière ou une sablière sur son territoire touche 45 % de la redevance. Ses voisines de la première et de la deuxième couronne reçoivent respectivement 20 % et 7 % du montant versé. Une autre tranche de 20 % est partagée entre l’ensemble des municipalités sur la base du nombre de km de chemins municipaux alors que la dernière portion de 8 % est réservée à la MRC de Brome-Missisquoi.

«Nous avons basé notre modèle sur celui de la ruche. Plus on est proche de la ruche, plus la concentration d’abeilles est élevée. De la même manière, plus une municipalité est proche d’une carrière ou d’une sablière, plus il y a de camions qui circulent sur son territoire», explique M.St-Jean.